ISBL CONSULTANTS vous propose un avant goût de l’ouvrage de /equipes/jean-pierre-vial » target= »_blank »>Jean Pierre VIAL « Le risque pénal dans le sport », à paraître très prochainement dans la collection Lamy Axe Droit.

A cette occasion, retrouvez la préface du manuscrit redigée par Fabrice RIZZO, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille.

Le sport est paré de nombreuses vertus. Pour le public, il véhicule les valeurs du courage, du dépassement de soi et de la quête de la performance. Il apparaît tantôt comme un divertissement, tantôt comme un moyen d’épanouissement individuel notamment pour ceux qui se livrent aux activités de compétition. De son côté, l’article L.110-1 du Code du sport révèle que le législateur perçoit les activités physiques et sportives comme un élément fondamental de l’éducation, de la culture, de l’intégration et de la vie sociale. Il leur reconnaît également une influence positive dans la protection de la santé, la lutte contre l’échec scolaire et la réduction des inégalités sociales et culturelles. Pourtant, l’observation des manifestations et compétitions révèle également des aspects plus sombres de la pratique sportive : violence, fraude, délinquance,… L’organisation et le déroulement des pratiques sportives sont susceptibles de donner lieu à des comportements pénalement réprimés non seulement sur le fondement du droit commun inscrit dans le Code pénal mais également de textes spécifiques intégrés dans le Code du sport. Tous les acteurs des événements sportifs sont concernés : les athlètes, les organisateurs d’événements, les agents, les clubs et leurs dirigeants, les propriétaires d’équipements sportifs, … Le droit pénal, dans toutes ses expressions, ne peut dès lors ignorer le domaine du sport et ce d’autant plus que ce dernier a acquis, aujourd’hui, un impact important sur les terrains social, culturel et économique. Une monographie intégralement dédiée à l’étude de la mise en œuvre du droit pénal aux activités physiques et sportives apparaît donc indispensable pour tous ceux, étudiants et praticiens, qui s’intéressent au développement du droit du sport. C’est dire combien Jean-Pierre VIAL a été bien inspiré de s’attaquer, avec courage et détermination, à ce thème passionnant du « le droit pénal du sport ». Certes, le sujet pouvait paraître ambitieux en raison, notamment, de son ampleur. Mais, Jean-Pierre VIAL, docteur en droit et auteur de nombreux articles relatifs à la responsabilité pénale et civile sportive, est parvenu à en maîtriser les difficultés et à éviter les différents écueils. L’ouvrage s’attache à traiter le sujet de manière exhaustive sans distinguer entre les activités de loisir et celles de compétition. La première partie est consacrée aux principes fondamentaux de la matière et plus particulièrement aux conditions de mise en jeu de la responsabilité pénale des auteurs d’infractions. La deuxième partie aborde le thème des violences sportives et souligne les difficultés d’une stricte application des prescriptions du Code pénal aux faits sportifs. Le droit pénal se trouve parfois contraint à des inflexions afin de tenir compte du fait que, dans certaines disciplines (la boxe par exemple), un engagement physique important – voire une relative violence – est consubstantiel à l’activité en cause. L’auteur consacre la troisième partie de son ouvrage aux malveillances. De nombreuses infractions classiques ou plus originales sont évoquées au sein desquelles on peut retenir, à titre d’illustration, les délits en matière d’enseignement, le dopage, les manquements à la sécurité des pratiques sportives, les violations aux dispositions afférentes aux équipements et matériels sportifs, l’usurpation de titres ou bien encore les atteintes à la protection de l’environnement. Enfin, la dernière partie consacrée aux imprévoyances permet à l’auteur de s’intéresser à un contentieux encore peu développé en matière sportive lié aux homicides et blessures involontaires ainsi qu’à la mise en danger d’autrui.

L’un des intérêts de l’ouvrage de Jean-Pierre VIAL réside dans son aptitude à l’examen de questions attendues comme celles de la violence des supporters ou du dopage des sportifs mais au-delà dans sa capacité à montrer que le droit pénal s’est parallèlement saisi des mouvements contemporains de commercialisation du spectacle sportif et de professionnalisation des athlètes qui confèrent au sport la dimension d’un secteur économique et financier de tout premier ordre. Il faut alors remarquer les développements bien construits de droit pénal des affaires consacrés à l’abus de confiance, l’abus de bien social, le délit de corruption dans le domaine des paris sportifs, l’exercice illicite de la profession d’agent sportif et les délits de contrôle illégal de sociétés commerciales sportives.

Au final, au long de son propos, Jean-Pierre VIAL nous enseigne, avec de belles qualités d’analyse et de synthèse, que le droit pénal du sport embrasse de nos jours tous les aspects des pratiques sportives avec des fortunes diverses. Ce dispositif normatif se nourrit bien évidemment des textes du Code pénal. Mais, l’élargissement du périmètre d’intervention de la matière pénale dans le domaine du sport résulte de plus en plus des dispositions répressives des différentes lois qui intéressent les activités physiques et sportives. Le sport ne faisant pas, loin s’en faut, l’objet d’un mouvement de dépénalisation, l’ouvrage de Jean-Pierre VIAL arrive à point nommé, et ce n’est pas le seul de ses mérites.

Fabrice RIZZO

Professeur à l’Université d’Aix-Marseille

Directeur du Centre de droit du sport

En savoi plus :

Jean Pierre VIAL, « Le risque pénal dans le sport », coll. « Lamy Axe Droit », novembre 2012 : commander en ligne