Inspecteur honoraire de la jeunesse et des sports, Docteur en droit, membre associé au laboratoire sur les Vulnérabilités et l’Innovation dans le Sport de l’Université Claude Bernard Lyon 1 (LVIS). Spécialisé dans le contentieux des accidents sportifs.

Auteur d’une thèse de doctorat sur le thème de « La faute dans le contentieux des accidents sportifs » Jean-Pierre VIAL, anime des formations spécialisées sur le droit de la responsabilité pénale, civile et administrative.

Il est l’auteur d’un guide de la responsabilité des organisateurs d’accueils collectifs de mineurs, d’un guide de la responsabilité des exploitants de piscines et baignades, d’un traité sur la responsabilité des organisateurs sportifs et d’un ouvrage sur le risque pénal dans le sport.

Jean-Pierre VIAL est, par ailleurs, l’auteur de nombreuses chroniques et articles sur le thème de la responsabilité et des violences dans le sport.

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1-Chroniques
  •  « Le droit pénal à l’épreuve de la violence dans les stades ». Gazette du Palais, 2004, n°158 à 160, p. 2
  • « La faute dans le contentieux des accidents sportifs ». Gazette du Palais, 12 et 13 août 2009, p. 2
  • « Responsabilité des sportifs : la résurgence du débat sur le concept de la faute sportive ». Jurisport. Février 2010. N°95, p.20
  • «Responsabilité des groupements sportifs amateurs du fait de leurs membres .Plaidoyer pour un retour à l’article 1384-5, alinéa 5 du code civil ! ». Revue Dalloz, 10 février 2011, p. 397
  • « Répression de l’imprévoyance. Loi Fauchon : il faut remettre l’ouvrage sur le métier » AJ Droit pénal, n°2 fév. 2012, p. 84
  • « Il faut sauver la responsabilité civile dans le domaine du sport ». Les Cahiers de droit du sport 2012, n°29, p. 21
  • Le spectacle sportif à l’épreuve du risque pénal. Revue Lamy droit civil. Octobre 2012. n°97, p.72
  • « De la responsabilité civile des clubs sportifs ». Rev.Lamy dr.civ. Nov.2013, p. 79
  • « Responsabilité pénale des personnes morales : l’imputation revient sur le devant de la scène ». Gazette du Palais, 18 et 19 sept 2013 p.10
  • « Les violences et imprudences dans les compétitions sportives » AJ Droit pénal Juin 2013, p.308
  • Responsabilité pénale des personnes morales : la Cour de cassation ne dévie pas de sa ligne. Petites Affiches.11/12 septembre 2014. N°182, p.6
  • La faute pénale qualifiée dans le sport. Jurisport. Novembre 2016 n° 169 p. 37
2-Notes de jurisprudence

Petites Affiches :

  • « Les dirigeants sportifs à l’épreuve du risque pénal » : LPA, 21 novembre 2002, n° 233
  • « L’acceptation des risques et la garde en commun » LPA, 20 juin 2003, n° 123
  • « Sports à autonomie limitée : l’obligation de moyen tient bon ! » LPA, 06 janvier 2010 n° 4, p. 5
  • « Accident de quad : la question de la garde du véhicule une nouvelle fois posée » LPA, 25 juin 2010 n° 126, p. 17
  • « Accident survenu à l’entraînement : l’acceptation des risques à nouveau dans le collimateur du juge ! » LPA, 2 mars 2011, n° 43.
  • « Obligation de sécurité des organisateurs sportifs : l’escalade libre sous haute surveillance. ! » LPA 18 avril 2012, n°78, p 19
  • « Responsabilité pénale des personnes morales. La Cour de cassation ne dévie pas de sa ligne » LPA 12 septembre 2014, p. 6
  • « Accident de plongeon : la signalisation d’une plate forme en question ». LPA 29 avril 2014 n° 85 p10
  • « Accident de parapente : quand l’obligation de résultat refait surface » LPA 11 décembre 2015, n° 247 p 6
  • Responsabilité pénale d’un loueur de canoë kayak : le spectre du retour à la faute ordinaire sur fond de causalité discutable. LPA, 3 mai 2016. N°88, p.10
  • Obligation de sécurité des associations ; coup d’arrêt à l’expansion de l’obligation de sécurité. LPA, 19 mai 2017 n° 100

 

AJ Droit Pénal (Editions Dalloz)

  • « Utilisation de motos-neige : la loi pénale mise à mal par des préoccupations environnementales et des exigences économiques ». Novembre 2013, n°11 p 611.
  • « Responsabilité pénale des élus locaux : plus de transfert de responsabilité pour les délégations de fait ». Février 2014, p. 74
  • « La loi Fauchon dénaturée : quand le juge se limite à la recherche d’une faute délibérée ». Mars 2014, p. 134
  • « Responsabilité pénale des personnes morales. Gare aux délégations de pouvoir par défaut. » Novembre 2014 p. 535
  •  « Délits d’imprudence. Quand le lien de causalité refait surface » Mars 2015 p.145
  • « Harcèlement moral. Ne pas faire l’amalgame avec le pouvoir de direction et la culture de la performance » septembre 2015, p 426
  • Violences volontaires. Un placage dangereux dans le collimateur du juge. Mai 2016, n°5, p. 269
  • La connaissance du risque d’avalanche appréciée « in concreto ».Avril 2017 ; n°4 p.190

 

 Lamy droit civil

  • Responsabilité du fait des choses : l’éviction de l’acceptation des risques et le déclin de la garde en commun confirmés. N° 140. Septembre 2016, p. 20

 

Juri-Sport (Editions Dalloz)

  • « Non cumul des responsabilités : la Cour de Cassation persiste et signe ! 2013, n° 134 p.35
  • « Courses cyclistes : l’acceptation des risques réactivée ». Oct 2014, n° 146, p.36

Gazette du Palais

  • « Accident de kart : gare aux exploitants peu soucieux de leurs équipements de sécurité ». Avril 2016, n° 6 p 20.
3-Ouvrages
  • « Vacances et loisirs des jeunes. Guide de la responsabilité ». Juris Service, Avril 2003
  • «  Piscines et baignades : guide de la responsabilité ». Territorial éditions. P.U.S. Mai 2008
  • « Le contentieux des accidents sportifs. Responsabilité de l’organisateur ». Territorial éditions. P.U.S. Oct. 2010.
  • « Le risque pénal dans le sport ». Editions Lamy nov. 2012, collec. Axe droit.
4-Ouvrages collectifs
  • Sport et violence : responsabilité des sportifs, organisateurs, dirigeants et supporteurs. Vial Jean-Pierre ; Lassalle Jean Yves ; Laclémence Patrick (WEKA 2007)
  • Management du sport. Hors série Juri-sport. Dalloz 2014. Partie IV, responsabilité des acteurs (Exploitation d’un équipement sportif ou de loisir, p.179 et organisation d’un événement sportif. p.190)
  • Surveillance des piscines publiques. Hors série Juri-sport. Dalloz 2014. « Responsabilité civile et pénale des acteurs en cas de déficit de surveillance » p. 75
  • Droit des associations et des fondations. Juris édition. Janvier 2016. Etude 15 (responsabilité pénale de l’association) et 53 (association de jeunesse et d’éducation populaire et d’accueils collectifs de mineurs)

 

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