Docteur en droit - Maître de conférences associé à l’Université Jean Moulin Lyon III - Avocat associé au sein de la société d’avocats NPS CONSULTING - Responsable rubrique : droit et fiscalité des associations et institutions sans but lucratif

Titulaire d’un DEA « Droit des affaires » et auteur d’une thèse de doctorat ( « Associations et activités économiques : contribution à la théorie du Tiers-secteur » ) primée en 1999 par la Fondation CETELEM et par NPS CONSULTING depuis plus de 10 ans.

Il est le fondateur de la Commission Droit des associations et des fondations du Barreau de Lyon, qu’il a présidé de 2005 à 2010.

Il est également Co directeur de la licence « Droit et Gestion de L’entreprise associative » et maître de conférences associé au sein de l’Université Jean Moulin Lyon III.

Il intervient régulièrement dans des formations et conférences dédiées aux organismes sans but lucratif (INJEP Ministère des sports, CPCA, Communauté urbaine de Bordeaux, Barreau de Lyon, ADDES…).

Par ailleurs, Colas AMBLARD est membre du Comité scientifique de l’« Association pour le Développement de la Documentation sur l’Economie Sociale » (ADDES) depuis 2001, membre de comité scientifique de l’observatoire nationale de l’économie sociale et solidaire (CNCRESS) depuis 2009 et rédacteur permanent aux éditions Lamy Associations (Wolters Kluwers France) et Juris Associations (Dalloz).

Il défend les intérêts de nombreux organismes sans but lucratif et leurs dirigeants. Ses domaines d’intervention portent principalement sur les problématiques liées à la restructuration et l’optimisation juridique et fiscale des organismes sans but lucratif, pour lesquels Colas AMBLARD a acquis un savoir-faire sur des dossiers de dimension nationale.

Pour contacter Colas AMBLARD : cliquez ici

  • DISCIPLINES UNIVERSITAIRES ENSEIGNÉES :

Fiscalité des organismes sans but lucratif (Master 2 Fiscalité de l’entreprise, Université Jean Moulin Lyon III)

Droit et fiscalité des associations (Licence pro Droit et Gestion de l’Entreprise Associative, I.U.T, Université Jean Moulin Lyon III)

Droit et fiscalité des associations (DU Créer et gérer son association, Université Jean Moulin Lyon III)

ONG et Droit humanitaire (Sciences politiques, Université Jean Moulin Lyon II)

Fondations, fonds de dotation et mécénat (Master 2 Droit et fiscalité du marché de l’art, Université Jean Moulin Lyon III)

Associations et banque (Master 2 Droit bancaire et marchés financiers, Université Jean Moulin Lyon III)

Régime fiscal des organismes sans but lucratif (École de Notariat – Diplôme Supérieur de Notariat)

Conservatoire National des Arts et Métiers – CESTE (Paris) : « Régime juridique et fiscal des entreprises à vocation culturelle »

École supérieure de commerce de Troyes : « Droit et fiscalité du sport »

  • CONFÉRENCES/ COLLOQUES / FORMATIONS :

URIOPSS Ile-De-France, « Fonds de dotation : après la loi ESS, quels enjeux et opportunités ? », Paris, mai 2016

ALDESS « Fiscalité et mécénat associatif», Poligny, avril 2016

FEDERATION DES ŒUVRES LAÏQUES § FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX « Gouvernance et démocratie dans les associations», Nevers, déc. 2015

ISBL CONSULTANTS « Créer et gérer son fonds de dotation », Lyon, déc. 2015

COMITE RÉGIONAL OLYMPIQUE  du LIMOUSIN« La réforme territoriale appliquée au monde sportif (fusion et regroupement des Comités et Ligues sportives)», Limoges, nov. 2015

FEDERATION DES MAISONS FAMILIALES ET RURALES,  «Optimisez votre gouvernance associative : pouvoirs & responsabilités des dirigeants associatifs», Moirans, nov. 2015

COMITE RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF PROVENCE-ALPES « La réforme territoriale appliquée au monde sportif (fusion et regroupement des ligues) », Cabriès, nov. 2015

ESIA-SOCIETE GENERALE, « Associations : Comment optimiser votre régime fiscal et mettre en place une politique de mécénat ? », Avignon, nov. 2015

ISBL CONSULTANTS « Restructuration des associations et des fondations : fusion, scission, apport partiel d’actif« , Lyon, nov. 2015

BARREAU DE LYON, « Ateliers droit du sport : Comment optimiser le financement et la fiscalité de votre association sportive ?« , Lyon, juin 2015

RESEAU ANACT-ARACT, « Opérations de fusion dans le cadre de la nouvelle carte de régionalisation« , Lyon, 02 juin 2015

BARREAU DE LYON, « Loi ESS : Le nouveau régime des fusions des associations et des fondations« , Lyon, 04 déc. 2014

IFFRES, « Quelle approche du mécénat ? », Paris, 15 octobre 2014

AFIP-AEIM, « Créer et gérer un fonds de dotation« , Grenoble, 06 octobre 2014

BARREAU DE LYON, « Loi d’Économie sociale et solidaire : nouvel élan pour le monde associatif ? », Sainte-Foy-lès-Lyon, 04 juillet 2014

ADDES – FONDATION CRÉDIT COOPÉRATIF, « Le projet de loi relatif à l’Économie sociale et solidaire, enjeux et perspectives« , Paris, 17 juin 2014

SCIENCE PO GRENOBLE – CNRS, «Pôles  territoriaux de coopération économique», Lyon, avril 2014

UNIVERSITÉ DE BRETAGNE, «Journée d’études sur les fondations et fonds de dotation», Brest, 14 novembre 2014

UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON III, «Associations : une autre façon d’entreprendre», Lyon, septembre 2013

SOS HÉPATITES, «La restructuration des réseaux associatifs», Sète, avril 2013

PÔLE EMPLOI (spectacle) RHÔNE, «Le mécénat culturel», Lyon, avril 2013

CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, «La responsabilité civile, pénale et financière dans les associations», Vénissieux, mars 2013

UNION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES RHÔNE-ALPES, «Le fonctionnement juridique et fiscal des missions locales», Lyon, mars 2013

CABINET D\’EXPERTISE COMPTABLE , «Créer et gérer son fonds de dotation», Lyon, décembre 2012

FNARS RHÔNE-ALPES, «Responsabilité civile et pénale des dirigeants d\’établissements sociaux et médico-sociaux», Grenoble, novembre 2012

RÉGION RHÔNE-ALPES, «Journée de réflexion sur les Chartes d\’égalité Femmes-Hommes en France et en Europe», Lyon, novembre 2012

BARREAU DE LYON, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? », Lyon, octobre 2012

OUEST LYONNAIS BASKET-BALL, «Optimisation fiscale, le mécénat et sponsoring sportif», Lyon, octobre 2012

FÉDÉRATION PEUPLE ET CULTURE, «A la recherche de l\’intérêt général», Sète, août 2012

BARREAU DE LYON (Commission Droit du sport), «Sports & finances», Lyon, juin 2012

UNION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES RHÔNE-ALPES, «Optimisation juridique et fiscale des missions locales», Lyon, juin 2012

COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF RHÔNE-ALPES, «Le mécénat sportif», Lyon, juin 2012

ISBL CONSULTANTS, «Associations : sectoriser ou filialiser vos activités lucratives», Lyon, juin 2012

PÔLE EMPLOI, «Le mécénat culturel», Lyon, mai 2012

CPCA RHÔNE-ALPES – Université Jean MOULIN LYON III (I.U.T.), « Élections présidentielles et législatives : Quelle prise en compte de la vie associative ? », Lyon, mars 2012

XXIVème Colloque ADDES (Fondation crédit coopératif), « La course à la taille dans l’économie sociale est-elle inéluctable ? », Paris, janvier 2012

FÉDÉRATION DES CENTRES SOCIAUX DE LA NIÈVRE, « La circulaire Fillon du 18 janvier 2011 : quelles conséquences pour les associations ? », décembre 2011

DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT DE LA NIÈVRE, « Aspects juridiques et fiscaux liés à la création et à la gestion des associations », décembre 2011

BARREAU DE LYON (Petit-déjeuner débat), « Coopération et regroupement des associations : Les clefs du succès », décembre 2011

UNIVERSITÉ LYON III, « Entreprendre par l’associatif », novembre 2011

ÉCOLE DE MANAGEMENT DE LYON, « Management des associations : aspects juridiques et fiscaux », octobre 2011

MAIRIE DE FORT-DE-FRANCE, « Créer et gérer une fondation reconnue d’utilité publique », octobre 2011

SIDA INFO SERVICE, « La relation bénévoles – salariés : comment optimiser la gouvernance associative ? », septembre 2011

IDEA Master Droit des affaires et fiscalité (Formation continue), « Mécénat et fondations », juin 2011

DU Créer et gérer son association (Université Lyon III), « Optimiser le régime fiscal de son association », mai 2011

COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF RHÔNE-ALPES, « Quels modes de financement pour les équipements sportifs ? », mai 2011

ASSOCIATIONS DES JEUNESSES AUXERROISES, « Quelles évolutions pour le secteur associatif ? », Auxerre, mai 2011

FEDERATION DES MJC RHÔNE-ALPES, « Quelles évolutions pour le secteur associatif ? », Saint-Foy-les-Lyon, mai 2011

COMITE RÉGIONAL OLYMPIQUE RHÔNE-ALPES, « Quels modes de financements des équipements publics », Bourgoin – Jallieu, mai 2011

CONSEIL RÉGIONAL RHÔNE-ALPES, Forum de la vie associative « Quelles évolutions pour le secteur associatif ? », mai 2011

CONSEIL RÉGIONAL RHÔNE-ALPES, Atelier Citoyen « Associations », mars 2011

CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, « Responsabilité de l’association et de ses dirigeants », Villeurbanne, janvier 2011

ISBL CONSULTANTS, « Restructuration et rapprochement des associations : aspects juridiques et fiscaux », Lyon, décembre 2010

CONSEIL RÉGIONAL POITOU-CHARENTES (direction de la Cohésion sociale), MAIF, ÉDITIONS WOLTERS-KLUWER LAMY ASSOCIATIONS, « Financer son projet associatif : les nouvelles règles du jeu », Niort, décembre 2010

CONSEIL RÉGIONAL POITOU-CHARENTES, « L’Économie sociale et solidaire à l’échelon européen », Poitiers, novembre 2010

FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS, « Restructurations d’associations : quels enjeux ? », Paris, octobre 2010

PRÉFECTURE DU LOT, « Responsabilité civile et pénale des bénévoles et dirigeants associatifs », Cahors, octobre 2010

FONDATION DU PATRIMOINE, 7es Assises Nationales du Patrimoine Bâti et Développement Local, « Quels mécénats pour le patrimoine ? », Amiens, octobre 2010

RESEAU SAVARA, « La fiscalité des associations : comment optimiser ? », Grenoble (Maison du CDOS de l’Isère), octobre 2010

MAIRIE DE MARSEILLE, « La responsabilité civile et pénales des élus dans le cadre des partenariats associatifs », Marseille, septembre 2010

BARREAU DE LYON, « Associations : quelles stratégies face aux crises ? » (Atelier regroupement et restructuration des associations), Lyon, septembre 2010

ISBL CONSULTANTS, « Créer et gérer son fonds de dotation », Paris, 9 avril 2010

CPCA MIDI PYRÉNÉES, « RGPP et réforme territoriale : quelles enjeux pour les associations ? », Toulouse, 7 avril 2010

PRÉFECTURE DU LOT, « Mécénat et fonds de dotation », Cahors, février 2010

UFOLEP, « Le mécénat sportif et culturel », Tarare, janvier 2010

CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, « La responsabilité civile et pénale des associations et des dirigeants », Villeurbanne, janvier 2010

CENTRE FRANÇAIS DES FONDATIONS (Fondation de France), « Intérêt général, utilité publique ou utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour le secteur associatif ? », Annecy, novembre 2009

PRÉFECTURE DU LOT, « L’organisation d’une manifestation par les associations (aspects juridiques et fiscaux) », Cahors, octobre 2009

COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE RHÔNE – ALPES, « Le mécénat sportif », Lyon, Parc de Gerland, octobre 2009

CLCG « Rôle d’une charte éthique dans le réseaux des associations de gestion et de comptabilité CLCG », Paris, septembre 2009

ASARTIS DÉVELOPPEMENT, « Créer et gérer un fonds de dotation », Angers, juin 2009

EFE Entreprises, « Bien gérer son association (aspect juridique et fiscal) », Paris, mars 2009

ADDES – Fondation Crédit Coopératif, « Utilité publique, intérêt général et utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour les associations », Paris, mars 2009

PRÉFECTURE DU LOT, « Les conflit dans les associations », Cahors, mars 2009

CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, « La responsabilité des associations et leurs dirigeants », Lyon, février 2009

UNIVERSITÉ LYON 3, « La responsabilité fiscale et pénale du chef d’entreprise », colloque, 31 octobre 2008

SALON SLTT / RÉGION RHÔNE-ALPES, « Le mécénat sportif », Lyon, octobre 2008

CLCG, « Présidents et Directeurs des Centres de gestion agréés », Paris, septembre 2008

COMMUNAUTÉ URBAINE DE BORDEAUX, « Le financement public des associations », Bordeaux, septembre 2008

CONFÉRENCE PERMANENTE DES COORDINATIONS ASSOCIATIVES, « Les associations s’engagent dans les élections municipales », Paris, janvier 2008

ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE LYON, « L’association est-elle une entreprise comme une autre ? », Barreau de Lyon – Université Lyon III, 2007

SALON FONDATION MÉCÉNAT « Le régime juridique et fiscal des fondations », Versailles 2006

D.R.J.S. Limoges « Budget des associations : aspects juridiques, fiscaux et comptables » (2005)

XIXE COLLOQUE ADDES – Fondation Crédit coopératif « Associations et entreprises : des rapports complexes et ambiguës » (Maison de la Chimie et des sc. de l’Homme, Paris, 2005)

ESC TROYES Ingénierie et Management du Sport « Structures sportives : régime juridique et fiscal » (2002-2007)

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS – CESTE « Régime juridique et fiscal des entreprises à vocation culturelle » (Paris, 2002-2007)

RESEAU SARA « (Strasbourg) « Ressources des associations : régime juridique et fiscal » (2004)

FORUM DLA « Financement des activités associatives » (Châteauroux, 2004)

I.N.J.E.P. MINISTÈRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS « Régime juridique et fiscal des associations » (Marly le roi, 2003-2004-2007)

ESPACE ASSOCIATIF CONSEIL GÉNÉRAL RHÔNE-ALPES (Permanences 2001-2003)

SCIENCES PO. GRENOBLE « associations parapubliques : comment régulariser une situation de gestion de fait ? » (2002)

CONSEIL GÉNÉRAL DU RHÔNE « Les organes collégiaux d’administration de l’association » (2002)

COLLOQUE E.S.C. TROYES « La professionnalisation des associations sportives » (2002)

CARREFOUR DES ASSOCIATIONS « Responsabilités des associations » (Palais des Congrès, Paris, 2002)

FÉDÉRATION DES CENTRES SOCIAUX « Responsabilité civile et pénale des dirigeants associatifs » (Lyon, 2002) /FORMATIONS

  • OUVRAGES :

« Fonds de dotation : une révolution dans le monde des ISBL » (2ème Ed. Wolters Kluwer Lamy, collec. Axe Droit, déc. 2015, mon. 264 pages)

« Des aspects juridiques liés à l’organisation d’une manifestation sportive » (PUS – Ouvrage collectif réédité en 2008)

« L’entreprise associative : guide juridique des activités économiques et commerciales des associations » (Cadre territorial Editions, nov. 2006)

  • ETUDES PERMANENTES :

Lamy associations « Fusion absorption – Apport partiel d’actifs » (Etude 320)

Lamy associations « Transformation de groupements » (Etude 323)

Lamy associations « Fondations d’entreprise » (Etude 915)

Lamy associations « Activités économiques et commerciales des associations » (Etude 246)

Lamy associations « Pouvoir disciplinaire des les associations » (Etude 226)

Lamy associations « Dissolution volontaire » (Etude 305)

Lamy associations « Publicité de la dissolution » (Etude 317)

Lamy associations « Dissolution administrative » (Etude 311)

Lamy associations « Dissolution judiciaire » (Etude 308)

Lamy associations « Transformation – dévolution des biens » (Etude 314)

 

  • ARTICLES :

Articles ISBL CONSULTANTS : publication d’une newsletter mensuelle (http://www.isbl-consultants.fr)

 

 

Juris-Associations (Dalloz), «Réforme de la TVA sur les services aux membres : Précisions complémentaires», n°534, pp. 39-40, 1er mars 2016

Juris-Associations (Dalloz), «Circulaire Valls du 29 septembre 2015 : Pour une véritable transition démocratique ?», n°533, pp. 31-33, 15 février 2016

Juris-Associations (Dalloz), «Réforme de la TVA : Quel avenir pour la coopération associative ?», n°532, pp. 37-39, 1er février 2016

Lamy Associations, «Circulaire du Premier ministre du 29 septembre 2015 : Les nouvelles relations entre pouvoirs publics et associations », Bull. actu. n°242, nov. 2015

Juris-Associations (Dalloz), «Le fonds de dotation fait-il (vraiment) partie de l’ESS?», n°526, pp. 37-39, 15 oct. 2015

Juris-Associations (Dalloz), «L’association holding : l’entreprise du futur ?», n°525, pp. 37-39, 1er oct. 2015

Le Tout Lyon, «Nouvelle carte des régions : vers un regroupement des associations et des fondations ?», 7-13 nov. 2015, n°5178, p. 40

Lamy Associations, «Liberté syndicale pour les militaires : la France se met en conformité de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme», Bull. actu. n°239, juill. 2015

Lamy Associations, «Rôle des fondations et fonds de dotation dans la transmission d’entreprise : vers un renouveau du capitalisme en France», Bull. actu. n°238, juin 2015

Lamy Associations, «Rôle des collectivités publiques dans les associations et les OSBL : un éventail des partenariats possibles», Bull. actu. n°237, mai 2015

Juris-Associations (Dalloz) ,«Relations pouvoirs publics – associations : une refondation opérée par la circulaire VALLS», n°519, 15 mai 2015, pp. 39-41

Juris-Associations (Dalloz) ,«Spectacle : Coup de projecteur sur le régime de TVA », n°513, 15 février 2015, pp. 42-44

Lamy Associations, «Transformation des associations : les nouvelles possibilités offertes par la loi sur l’ESS», Bull. actu. n°234, février 2015

Juris-Associations (Dalloz) ,«ESS – Pôles Territoriaux de Coopération Économique : une formidable aventure commence ! », n°508, 15 nov. 2014, pp. 36-38

Juris-Associations (Dalloz),«Exonérations et franchises : comment optimiser le statut fiscal de votre association», n°505, octobre 2014, pp. 39-41

Lamy Associations, «Financement participatif : le nouveau cadre juridique à disposition des associations», Bull. actu. n°228, juillet 2014

Juris-Associations (Dalloz),«Associations en difficultés : Les nouvelles règles applicables au 1er juillet 2014», n°501, 15 juin 2014

Associations Mode d’Emploi, «Responsabilité des préposés : l’association en première ligne ? », Rubrique Droit, n159, pp. 10-11

Lamy Associations, «Loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes : réalité et conséquences pour le secteur associatif», Bull. actu. n°224, avril 2014

Juris-Associations (Dalloz),«Loi d’ESS : quels impacts pour les associations ? », n°494, 1er mars 2014, pp. 36-38

Juris-Associations (Dalloz), «Associations : pourquoi et comment se restructurer ? », in « Le paysage associatif français : mesures et évolutions » (2ème édition) de V. Tchernonog, CNRS – Centre d’Economie de la Sorbonne, Paris 1),  pp. 192-194, oct. 2013

Isbl consultants, «La définition légale de la subvention ne suffira pas », Éditorial, oct. 2013, www.isbl-consultants.fr

Isbl consultants, «Concurrence entre institutions sans but lucratif : la déloyauté en question», Éditorial, sept. 2013, www.isbl-consultants.fr

Associations Mode d’Emploi, «Loi d’Économie sociale et solidaire : quel intérêt pour les associations », Rubrique Actualités, n°151, sept. 2013

Juris-Associations (Dalloz),«Économie sociale et solidaire : le projet de loi se précise», n°481, 15 juin 2013

Juris-Associations (Dalloz), «Économie sociale et solidaire : présentation de l’avant projet de loi», n°479, 15 mai 2013

Associations Mode d’Emploi, «La rémunération des dirigeants associatifs : entre exception et tolérance », Rubrique Droit, n°148, avril 2013, pp. 28-29

Associations Mode d’Emploi, «Créer une association pour créer son emploi : possible mais risqué», Rubrique Droit, n°147, mars 2013, pp. 10-11

Lamy Associations, «2012 : L’influence grandissante du droit communautaire sur les associations», Bull. actu. n°211, janvier 2013

Lamy Associations, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? (2ème partie)», Bull. actu. n°210, décembre 2012

Lamy Associations, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? (1ère partie)», Bull. actu. n°209, novembre 2012

Recma (Revue internationale de l’Economie Sociale), «Regroupement et coopération associatives : aspects juridiques et fiscaux», n°329, octobre 2012

Lamy Associations, «Paquet Almunia : les nouvelles règles européennes de financement des SIEG», Bull. actu. n°205, juin 2012

 

Juris Associations, « Paquet Almunia : la nouvelle donne européenne », 1er mars 2012, n°454, p. 35-38

Associations Mode d’Emploi, « Les dons manuels peuvent-ils faire l’objet d’une taxation ? » (en collaboration avec Gérard Lejeune, Expert-comptable Euro compta finance), n°134, décembre 2011

Juris Associations, « Economie sociale et solidaire : pour une loi en France ! », n°444, septembre 2011

Lamy Associations, « Projet de loi d’Economie sociale et solidaire : vers une meilleure reconnaissance du secteur associatif ? », Bull. actu. Lamy n°196, septembre 2011

Lamy Associations, « Fusion d’associations : vers la fin du régime fiscal de faveur ? », Bull. actu. Lamy n°191, mars 2011

Lamy Associations, « Restructuration des associations : quels enjeux ? », Bull. actu. Lamy n°186, octobre 2010

Lamy Associations, « Associations : quelles stratégies face aux crises ? », Bull. actu. Lamy n°185, septembre 2010

Lamy Droit Civil, « Le Fonds de dotation : une nouvelle personne morale dans le monde des institutions sans but lucratif (ISBL) », juillet/août 2000, n°73, pp. 50 à 54

Revue Associations Mode d’Emploi, « Rémunération des dirigeants associatifs : conditions et conséquences », juin-juill. 2010, n°120, pp. 17 à 19

Lamy Associations, « L’intérêt pour les associations de créer un fonds de dotation », bull. actu. Lamy Associations, n°181, avril 2010

Revue Internationale de l’Economie Sociale (RECMA), « Intérêt général, utilité publique ou utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour le secteur associatif ? », n°315, janvier 2010

Lamy Associations, « En finir (vraiment) avec la religion du chiffre : à propos du rapport stiglitz », bull. actu. n°175, nov. 2009

Lamy Associations, « L’entreprise associative : une réponse à la crise actuelle ? », bulletin actualités, septembre 2009, n°174

Lamy Associations, « L’arrêt \ »Persche\ » du 27 janvier 2009 : vers un mécénat transfrontalier ? », bulletin actualités, juillet 2009, n°173

Lamy Associations, « Fonds de dotation : les dernières précisions », Bulletin actualités, mai 2009 n°171

Lamy Associations, « Le droit d’information des membres au sein des associations », Bulletin actualités, janvier 2009 n°167

Lamy Associations, « Fonds de dotation : encore du nouveau sur le front du mécénat ! », Bulletin actualités, novembre 2008, n°165

Lamy Associations, « Concurrence et paracommercialisme des associations : l’influence de la méthodologie fiscale », Bulletin actualités, septembre 2008, n°163

Juris Associations (Dalloz), « Concurrence et paracommercialisme des associations », 15 septembre 2008, n°384

Associations Mode d’Emploi (Editions Territorial), « Fiscalité associative : une nouvelle approche », n°100, juin-juillet 2008

Juris Associations (Dalloz) « Centres de gestion agréés et habilités : restructurations à prévoir avant fin 2008 », 15 mai 2008, n°379

Lamy Associations, « La dissolution administrative des associations : l’exemple des clubs de supporters », Bulletin Actualités, n°159 mai 2008

Juris Associations Dalloz, « Associations – Entreprises : le rapprochement en question » in « Dossier L’association : une entreprise comme une autre ? », 15 janvier 2008

Lamy Associations, « Vie associative : ce qui devrait changer en 2008 » , bulletin d’actualités n°153, décembre 2007

Lamy Associations, « L’essor du mécénat en France », bulletin Actualités n°151, oct. 2007

Le Tout Lyon, « Les relations associations – collectivités territoriales », n°4742, juill. 2007

Lamy Associations, « Capacité juridique des associations à réaliser des activités économiques », bulletin Actualités n°145, avril 2007

RECMA – REVUE INTERNATIONALE DE L’ECONOMIE SOCIALE, « Associations et entreprises commerciales : des rapports complexes et ambigus », 2005

RECMA – REVUE INTERNATIONALE DE L’ECONOMIE SOCIALE, « Cent ans de pratique associative : un point de vue juridique », 2002

REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUES DU SPORT – DALLOZ, « Les nouveaux cadres juridiques pour l’exercice du sport professionnel en France : à propos des décrets d’application du 16 février 2001 relatifs aux groupements sportifs professionnels », 2001

  • INTERVIEW/AUDITION PARLEMENTAIRE :

 

Regroupement des associations sanitaires, sociales et médico-sociales : choisir ses alliés – interview Revue Direction(s)  – n°135-  oct. 2015, pp. 24 – 33

Association ou fondation : une option stratégique – interview Revue Direction(s) – n°131 – mai 2015

L’avenir du groupe Servier ? – interview Magazine Le Moniteur des pharmacies, mai 2014

Le Fonds de dotation, un réservoir financier – interview Revue Direction(s), n°117, février 2014, p. 30

Le projet de loi d’Économie Sociale et Solidaire – interview Blog Groupe socialistes Rhône-Alpes, juillet 2011

Les nouvelles formes de mécénat culturel – Audition parlementaire enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 18 mai 2011

Quelles évolutions à prévoir pour le secteur associatif  ? – interview Radio Bleu, mai 2011

Associations : un subtil équilibre entre liberté et contrainte (Pacte social) – interview Revue Échanges, n°287, mai 2011

La responsabilité civile des dirigeants d’associations sportives – interview Revue Sport et Stratégies – n°240 – 29/11/2010 au 05/12/2010

Le fonds de dotation – interview Le Journal des Arts – n° 333 – 22/10/2010

Le fonds de dotation – interview BIPE note d’analyse mensuelle d’AssetFi Management Services, Interview, juillet 2010

La gouvernance et le financement des associations – Audition parlementaire enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 1er octobre 2008

Les associations souffrent d’un flou législatif grandissant – interview, Les Echos, 12/08/2005

 

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