Docteur en droit - Maître de conférences associé à l’Université Jean Moulin Lyon III - Avocat associé au sein de la société d’avocats NPS CONSULTING - Responsable rubrique : droit et fiscalité des associations et institutions sans but lucratif

Docteur en droit, DEA Droit des affaires, Avocat associé au sein du Cabinet NPS CONSULTING, maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon III.

Auteur d’une thèse de droit intitulée « Associations et activités économiques » (1998).

Membre du Comité scientifique de l’ADDES (sous l’égide de la Fondation du Crédit Coopératif) depuis 1999.

Président fondateur de la Commission Droit des associations et des fondations du Barreau de Lyon de 2005 à 2010. Membre de la Commission Droit du sport depuis 2005.

Président de l’Institut ISBL CONSULTANTS, Association Loi 1901 dont l’objet consiste à faciliter les relations entre les associations loi 1901 et les collectivités locales par la diffusion de connaissances juridiques.

Auteur de nombreux articles et ouvrages dans son secteur d’intervention (éditions Lamy Associations, Juris Associations, RECMA, Wolters Kluwers, ISBL Magazine…).

Il enseigne le droit des associations, la fiscalité des organismes sans but lucratif (Master 2 fiscalité des entreprises) ainsi que le droit des fondations et du mécénat (Master 2 Droit et fiscalité de l’Art) à l’Université Jean Moulin Lyon III depuis 2000 et l’Ecole de Notariat de Lyon.

Il a plus particulièrement en charge la gestion de dossiers complexes liés à la création, l’optimisation et à la restructuration des organismes sans but lucratif (associations, fondations, fonds de dotation).

Il intervient sur toute la France.

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ENSEIGNEMENTS UNIVERSITAIRES

  • Université Jean Moulin Lyon III, École de Notariat – Diplôme Supérieur de Notariat : «Régime fiscal des organismes sans but lucratif » (8 heures)
  • Université Jean Moulin Lyon III, Master 2 Fiscalité de l’entreprise – Ingénierie fiscale, CERFF : « Régime fiscal des organismes sans but lucratif » (15 heures)
  • Université Jean Moulin Lyon III, Licence professionnelle Droit et gestion de l’entreprise associative : « Droit et fiscalité des associations » (55 heures)
  • Université Jean Moulin Lyon III, Diplôme Universitaire Créer et gérer son association (formation professionnelle),  « Droit et fiscalité des associations » (12 heures)
  • Université Jean Moulin Lyon II, Sciences politiques (Licences) : « Droit humanitaire et des ONG » (25 heures)
  • Université Jean Moulin Lyon III, Master 2 Droit et fiscalité du marché de l’art : «Mécénat, fondations et fonds de dotation » (25 heures)
  • Université Jean Moulin Lyon III, Master 2 Droit bancaire et marchés financiers : «Régime juridique et fiscal des organismes sans but lucratif » (25 heures)
  • Conservatoire National des Arts et Métiers – CESTE (Paris) : « Régime juridique et fiscal des entreprises à vocation culturelle » (12 heures)
  • École supérieure de commerce de Troyes : « Droit et fiscalité du sport » (14 heures)

 

PUBLICATION D’ARTICLES

  • Articles ISBL CONSULTANTS: publication d’une newsletter mensuelle : http://www.isbl-consultants.fr
  • Juris-Associations (Dalloz), «Intérêt général : des procédures de rescrit fiscal ingérables », n°567, 01/11/2017, pp. 39-40
  • Isbl-consultants, «ISBL : Œuvrons ensemble pour faire de la complexité un levier de progrès », édito, sept. 2017
  • Juris-Associations (Dalloz), «Intérêt général : du projet à la structure juridique ?», n°562, 01/07/2017, pp. 32-34
  • Isbl-consultants, «Réglementation des associations : dernières salves avant fin de mandat »,  édito, juin 2017
  • Juris-Associations (Dalloz), «Festivals de musique : quel régime fiscal pour quel régime économique ?», n°555, 15/03/2017, pp. 38-41
  • Isbl-consultants, «Guide des bonnes pratiques de l’ESS : une opportunité à saisir », (en partenariat avec Xavier Roussinet OPS 3) édito, févr. 2017
  • Juris-Associations (Dalloz), «Fonctionnement démocratique des associations : quand la notion d’abus de majorité pointe son nez», n°550, 15/12/2016, pp. 36-38
  • Isbl-consultants, «Institutions sans but lucratif : la révolution juridique est en marche ! », édito, nov. 2016
  • Juris-Associations (Dalloz), «Utilité sociale, intérêt général, utilité publique : optimiser son modèle économique», n°546, 15/10/2016
  • Isbl-consultants, «Rapprochement d’associations : une opportunité pour repenser son modèle économique », (en partenariat avec Xavier Roussinet OPS 3) édito, sept. 2016
  • Juris-Associations (Dalloz), «Fusion entre associations : le transfert des déficit fiscaux», n°545, pp. 37-39, 1er oct. 2016
  • Isbl-consultants, «Collectivités territoriales : les nouveaux acteurs du mécénat », édito, mai 2016
  • Isbl-consultants, «Contrats à impact social : pour une relation triple gagnant», édito, avril 2016
  • Juris-Associations (Dalloz), «Réforme de la TVA sur les services aux membres : Précisions complémentaires», n°534, pp. 39-40, 1er mars 2016
  • Lamy Associations, «Nomination d’un administrateur provisoire en association : mode d’emploi », Bull. actu. n°246, mars 2016
  • Juris-Associations (Dalloz), «Circulaire Valls du 29 septembre 2015 : Pour une véritable transition démocratique ?», n°533, pp. 31-33, 15 février 2016
  • Juris-Associations (Dalloz), «Réforme de la TVA : Quel avenir pour la coopération associative ?», n°532, pp. 37-39, 1er février 2016
  • Lamy Associations, «Circulaire du Premier ministre du 29 septembre 2015 : Les nouvelles relations entre pouvoirs publics et associations », Bull. actu. n°242, nov. 2015
  • Juris-Associations (Dalloz), «Le fonds de dotation fait-il (vraiment) partie de l’ESS?», n°526, pp. 37-39, 15 oct. 2015
  • Juris-Associations (Dalloz), «L’association holding : l’entreprise du futur ?», n°525, pp. 37-39, 1er oct. 2015
  • Le Tout Lyon, «Nouvelle carte des régions : vers un regroupement des associations et des fondations ?», 7-13 nov. 2015, n°5178, p. 40
  • Lamy Associations, «Liberté syndicale pour les militaires : la France se met en conformité de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme», Bull. actu. n°239, juill. 2015
  • Lamy Associations, «Rôle des fondations et fonds de dotation dans la transmission d’entreprise : vers un renouveau du capitalisme en France», Bull. actu. n°238, juin 2015
  • Lamy Associations, «Rôle des collectivités publiques dans les associations et les OSBL : un éventail des partenariats possibles», Bull. actu. n°237, mai 2015
  • Juris-Associations (Dalloz) ,«Relations pouvoirs publics – associations : une refondation opérée par la circulaire VALLS», n°519, 15 mai 2015, pp. 39-41
  • Juris-Associations (Dalloz), «Spectacle : Coup de projecteur sur le régime de TVA », n°513, 15 février 2015, pp. 42-44
  • Lamy Associations, «Transformation des associations : les nouvelles possibilités offertes par la loi sur l’ESS», Bull. actu. n°234, février 2015
  • Juris-Associations (Dalloz), «ESS – Pôles Territoriaux de Coopération Économique : une formidable aventure commence ! », n°508, 15 nov. 2014, pp. 36-38
  • Juris-Associations (Dalloz),«Exonérations et franchises : comment optimiser le statut fiscal de votre association», n°505, octobre 2014, pp. 39-41
  • Lamy Associations, «Financement participatif : le nouveau cadre juridique à disposition des associations», Bull. actu. n°228, juillet 2014
  • Juris-Associations (Dalloz),«Associations en difficultés : Les nouvelles règles applicables au 1er juillet 2014», n°501, 15 juin 2014
  • Associations Mode d’Emploi, «Responsabilité des préposés : l’association en première ligne ? », Rubrique Droit, n159, pp. 10-11
  • Lamy Associations, «Loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes : réalité et conséquences pour le secteur associatif», Bull. actu. n°224, avril 2014
  • Juris-Associations (Dalloz),«Loi d’ESS : quels impacts pour les associations ? », n°494, 1er mars 2014, pp. 36-38
  • Juris-Associations (Dalloz), «Associations : pourquoi et comment se restructurer ? », in « Le paysage associatif français : mesures et évolutions » (2ème édition) de V. Tchernonog, CNRS – Centre d’Economie de la Sorbonne, Paris 1),  pp. 192-194, oct. 2013
  • Isbl consultants, «La définition légale de la subvention ne suffira pas », Éditorial, oct. 2013, www.isbl-consultants.fr
  • Isbl consultants, «Concurrence entre institutions sans but lucratif : la déloyauté en question», Éditorial, sept. 2013, www.isbl-consultants.fr
  • Associations Mode d’Emploi, «Loi d’Économie sociale et solidaire : quel intérêt pour les associations », Rubrique Actualités, n°151, sept. 2013
  • Juris-Associations (Dalloz),«Économie sociale et solidaire : le projet de loi se précise», n°481, 15 juin 2013
  • Juris-Associations (Dalloz), «Économie sociale et solidaire : présentation de l’avant projet de loi», n°479, 15 mai 2013
  • Associations Mode d’Emploi, «La rémunération des dirigeants associatifs : entre exception et tolérance », Rubrique Droit, n°148, avril 2013, pp. 28-29
  • Associations Mode d’Emploi, «Créer une association pour créer son emploi : possible mais risqué», Rubrique Droit, n°147, mars 2013, pp. 10-11
  • Lamy Associations, «2012 : L’influence grandissante du droit communautaire sur les associations», Bull. actu. n°211, janvier 2013
  • Lamy Associations, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? (2ème partie)», Bull. actu. n°210, décembre 2012
  • Lamy Associations, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? (1ère partie)», Bull. actu. n°209, novembre 2012
  • Recma (Revue internationale de l’Économie Sociale), «Regroupement et coopération associatives : aspects juridiques et fiscaux», n°329, octobre 2012
  • Lamy Associations, «Paquet Almunia : les nouvelles règles européennes de financement des SIEG», Bull. actu. n°205, juin 2012
  • Juris-Associations (Dalloz), «Paquet Almunia : la nouvelle donne européenne (Analyse critique)», n°454, 1er mars 2012, pp. 35 à 38
  • Associations Mode d’Emploi, «Les dons manuels peuvent-ils faire l’objet d’une taxation ? » (en partenariat avec Gérard Lejeune, Expert-comptable, Euro compta finance), n°134, décembre 2011
  • Lamy Associations, «Projet de loi d’Économie sociale et solidaire : vers une meilleure reconnaissance du secteur associatif en France », Bull. actu. Lamy n°196, septembre 2011
  • Juris-Associations (Dalloz), « Économie sociale et solidaire : un projet de loi pour la France», n°444, septembre 2011
  • Associations Mode d’Emploi, «Activités lucratives : sectorisation ou filialisation ?», n°130, juin – juillet 2011
  • Associations Mode d’Emploi, «Loi 1901 : que sont les engagements du centenaire devenus ?», n°130, juin – juillet 2011
  • Lamy Associations, «Fusion d’associations : vers le fin du régime fiscal de faveur ?», Bull. actu. Lamy n°191, mars 2011
  • Lamy Associations, «Restructuration des associations : quels enjeux ?», Bull. actu. Lamy n°186, octobre 2010
  • Lamy Associations, «Associations : quelles stratégies face aux crises ?», Bull. actu. Lamy n°185, septembre 2010
  • Lamy Droit Civil, «Le Fonds de dotation : une nouvelle personne morale dans le monde des institutions sans but lucratif (ISBL)», juillet/août 2000, n°73, pp. 50 à 54
  • Associations Mode d’Emploi, «Rémunération des dirigeants associatifs : conditions et conséquences », juin-juill. 2010, n°120, pp. 17 à 19
  • Lamy Associations, « L’intérêt pour les associations de créer un fonds de dotation», bull. actu. Lamy Associations, avril 2010, n°181
  • Revue Internationale de l’Économie Sociale (RECMA), « Intérêt général, utilité publique ou utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour le secteur associatif », n°315, janvier 2010
  • Lamy Associations, « En finir (vraiment) avec la religion du chiffre : à propos du rapport stiglitz », bull. actu. n°175, nov. 2009
  • Lamy Associations, « L’entreprise associative : une réponse à la crise actuelle ? », bull. actu. n°174, septembre 2009
  • Lamy Associations, « Fonds de dotation : les dernières précisions », bull. actu. mai 2009
  • Revue de Droit fiscal, « La responsabilité fiscale et pénale du dirigeant d’entreprise », Dalloz, Hebdo. n°16, 16 avril 2009, n°279, p. 20 et s. compte rendu colloque organisé le 30 octobre 2008 par l’Université Lyon 3
  • Lamy Associations, « Le droit d’information des membres au sein des associations », bull. actu. février 2009, n°168
  • Lamy Association, « Concurrence et para commercialisme : l’influence de la méthode fiscale », bull. actu. septembre 2009, n°163
  • Associations Mode d’Emploi, « Associations en difficulté : nouvelles règles», avril 2009, n°108
  • Lamy Association, « Fonds de dotation : encore du nouveau sur le front du mécénat ! », bull. actu. novembre 2008, n°165
  • Lamy Association, « La dissolution administrative des associations : l’exemple des clubs de supporters », bull. actu. mai 2008, n°159
  • Juris Associations (Dalloz), « Centres de gestion agréés et habilités : des restructurations à prévoir » avant fin 2008, mai 2008, n°379
  • Lamy Associations, « La gouvernance associative : nouveau champ d’intervention pour l’administration fiscale ?», bull. actu. avril 2008, n°158
  • Juris Associations (Dalloz), « Les associations sont-elles des concurrents comme les autres ?», septembre 2007, n°364
  • Revue Internationale de l’Economie Sociale (RECMA) « Associations et entreprises : des rapports complexes et ambigus » (juillet 2005)
  • Revue Le Tout Lyon « Élus et associations : les risques de conflits d’intérêts » (mai 2005)
  • Revue Directions « Le redéploiement de la fonction citoyenne de l’entreprise » (avril 2005)
  • Revue Internationale de l’Économie Sociale (RECMA) « Cent ans de pratique associative : un point de vue juridique » (2002)- Revue Associations Mode d’Emploi « Loi de finances 2002 : la rémunération des dirigeants» (2002)
  • Revue Juridique et Économie du Sport (DALLOZ) « Les décrets d’application du 16 février 2001 relatifs aux groupements sportifs professionnels » (2001)
  • Revue Le Tout Lyon « Sport professionnel : les nouveaux modes d’organisation » (février 2000)
  • Revue Le Tout Lyon « SCIC : Un nouvel outil pour l’Économie sociale et solidaire » (2000)
  • Revue Associations Mode d’Emploi « Comment révoquer un dirigeant ? » (1999)
  • Revue Associations Mode d’Emploi « Comment votre association peut-elle agir en justice ?» (1999)
  • Revue Associations Mode d’Emploi « Faire un apport à son association » (1999)
  • Revue Associations Mode d’Emploi « Reversement d’une subvention : attention danger »(1999)
  • Revue Association Mode d’Emploi rubrique mensuelle « Échanges Questions/réponses »(1999 à 2001)

COLLOQUES ET FORMATIONS PROFESSIONNELLES

  • FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS ET DES FONDATIONS, «Guide des bonnes pratiques : une opportunité à concrétiser», Paris, oct. 2017
  • CRESS BOURGOGNE – FRANCHE COMTE, «La fusion entre associations», Dijon, juin 2017
  • BARREAU DE LYON, Commission droit des associations et des fondations, «Optimisez votre association à l’ère du numérique (site internet, vote électronique, pétitions en ligne, crowfunding…)» (Petit-déjeuner débat), Lyon, mars 2017
  • UNION DES INDUSTRIES ET METIERS DE LA METALLURGIES, «Le rapprochement entre associations : coopération contractuelle et institutionnelle, mutualisation de moyens, fusion entre associations», Paris, déc. 2016
  • CRESS BOURGOGNE – FRANCHE COMTE, «La fusion entre associations», Dijon, déc. 2016
  • FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS ET DES FONDATIONS, «Rapprochement des associations : une opportunité pour repenser son modèle économique», Paris, oct. 2016
  • UNIOPSS ILE-DE-FRANCE, Rentrée sociale, Paris, oct. 2016
  • RESEAU EDUCATION A l’ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE, «Intérêt général, utilité sociale et biens communs : quels enjeux, quels apports» ? 4ème assise, Paris, oct. 2016
  • BARREAU DE LYON, commission droit des associations, «ESS : une nouvelle génération d’entrepreneurs» , Lyon, sept. 2016
  • BARREAU DE LYON, Commission droit du sport, «Optimisez votre structure sportive sur le plan financier et fiscal» (Atelier), Stade des Lumières, Lyon, sept. 2016
  • URIOPSS Ile-De-France, «Fonds de dotation : après la loi ESS, quels enjeux et opportunités ? », Paris, mai 2016
  • ALDESS «Fiscalité et mécénat associatif», Poligny, avril 2016
  • FEDERATION DES ŒUVRES LAÏQUES § FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX « Gouvernance et démocratie dans les associations», Nevers, déc. 2015
  • ISBL CONSULTANTS « Créer et gérer son fonds de dotation », Lyon, déc. 2015
  • COMITE RÉGIONAL OLYMPIQUE  du LIMOUSIN« La réforme territoriale appliquée au monde sportif (fusion et regroupement des Comités et Ligues sportives)», Limoges, nov. 2015
  • FEDERATION DES MAISONS FAMILIALES ET RURALES,  «Optimisez votre gouvernance associative : pouvoirs & responsabilités des dirigeants associatifs», Moirans, nov. 2015
  • COMITE RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF PROVENCE-ALPES « La réforme territoriale appliquée au monde sportif (fusion et regroupement des ligues) », Cabriès, nov. 2015
  • ESIAT-SOCIETE GENERALE, « Associations : Comment optimiser votre régime fiscal et mettre en place une politique de mécénat ? », Avignon, nov. 2015
  • ISBL CONSULTANTS « Restructuration des associations et des fondations : fusion, scission, apport partiel d’actif« , Lyon, nov. 2015
  • BARREAU DE LYON, « Ateliers droit du sport : Comment optimiser le financement et la fiscalité de votre association sportive ?« , Lyon, juin 2015
  • RESEAU ANACT-ARACT, « Opérations de fusion dans le cadre de la nouvelle carte de régionalisation« , Lyon, 02 juin 2015
  • BARREAU DE LYON, « Loi ESS : Le nouveau régime des fusions des associations et des fondations« , Lyon, 04 déc. 2014
  • IFFRES, « Quelle approche du mécénat ? », Paris, 15 octobre 2014
  • AFIP-AEIM, « Créer et gérer un fonds de dotation« , Grenoble, 06 octobre 2014
  • BARREAU DE LYON, « Loi d’Économie sociale et solidaire : nouvel élan pour le monde associatif ? », Sainte-Foy-lès-Lyon, 04 juillet 2014
  • ADDES – FONDATION CRÉDIT COOPÉRATIF, « Le projet de loi relatif à l’Économie sociale et solidaire, enjeux et perspectives« , Paris, 17 juin 2014
  • SCIENCE PO GRENOBLE – CNRS, «Pôles  territoriaux de coopération économique», Lyon, avril 2014
  • UNIVERSITÉ DE BRETAGNE, «Journée d’études sur les fondations et fonds de dotation», Brest, 14 novembre 2014
  • UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON III, «Associations : une autre façon d’entreprendre», Lyon, septembre 2013
  • SOS HÉPATITES, «La restructuration des réseaux associatifs», Sète, avril 2013
  • PÔLE EMPLOI (spectacle) RHÔNE, «Le mécénat culturel», Lyon, avril 2013
  • CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, «La responsabilité civile, pénale et financière dans les associations», Vénissieux, mars 2013
  • UNION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES RHÔNE-ALPES, «Le fonctionnement juridique et fiscal des missions locales», Lyon, mars 2013
  • CABINET D’EXPERTISE COMPTABLE , «Créer et gérer son fonds de dotation», Lyon, décembre 2012
  • FNARS RHÔNE-ALPES, «Responsabilité civile et pénale des dirigeants d’établissements sociaux et médico-sociaux», Grenoble, novembre 2012
  • RÉGION RHÔNE-ALPES, «Journée de réflexion sur les Chartes d’égalité Femmes-Hommes en France et en Europe», Lyon, novembre 2012
  • BARREAU DE LYON, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? », Lyon, octobre 2012
  • OUEST LYONNAIS BASKET-BALL, «Optimisation fiscale, le mécénat et sponsoring sportif», Lyon, octobre 2012
  • FÉDÉRATION PEUPLE ET CULTURE, «A la recherche de l’intérêt général», Sète, août 2012
  • BARREAU DE LYON (Commission Droit du sport), «Sports & finances», Lyon, juin 2012
  • UNION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES RHÔNE-ALPES, «Optimisation juridique et fiscale des missions locales», Lyon, juin 2012
  • COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF RHÔNE-ALPES, «Le mécénat sportif», Lyon, juin 2012
  • ISBL CONSULTANTS, «Associations : sectoriser ou filialiser vos activités lucratives», Lyon, juin 2012
  • PÔLE EMPLOI, «Le mécénat culturel», Lyon, mai 2012
  • CPCA RHÔNE-ALPES – UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON III, «Élections présidentielles et législatives : quelle prise en compte de la vie associative ?», Lyon, mars 2012
  • XIVème Colloque de l’ADDES (Fondation Crédit Coopératif), «La course à la taille dans l’économie sociale est-elle inéluctable ?», Paris, janvier 2012
  • FÉDÉRATION DES CENTRES SOCIAUX DE LA NIÈVRE, «La circulaire du 18 janvier 2010 : quelles conséquences pour les associations ?», décembre 2011
  • DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT DE LA NIEVRE, «Aspects juridiques et fiscaux liés à la création et à la gestion des associations », décembre 2011
  • BARREAU DE LYON (Petit-Déjeuner débat), «Coopération et regroupement des associations : Les clefs du succès », décembre 2011
  • UNIVERSITÉ LYON III, «Entreprendre par l’associatif », novembre 2011
  • ÉCOLE DE MANAGEMENT DE LYON, «Management des associations : aspects juridiques et fiscaux», octobre 2011
  • MAIRIE DE FORT-DE-FRANCE, «Créer et gérer une fondation reconnue d’utilité publique», octobre 2011
  • SIDA INFO SERVICE,  «La relation bénévoles – salariés : comment optimiser la gouvernance associative ?», septembre 2011
  • IDEA Master Droit des affaires et fiscalité (Formation continue), «Mécénat et fondations», juin 2011
  • DU Créer et gérer son association (Université Lyon III), «Optimiser le régime fiscal de son association», mai 2011
  • COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF RHÔNE-ALPES, «Quels modes de financement pour les équipements sportifs ?», mai 2011
  • ASSOCIATION DES JEUNESSES AUXERROISES (AJA) «Quelles évolutions pour le secteur associatif ?», mai 2011
  • CONSEIL RÉGIONAL RHÔNE-ALPES, Forum régional des associations, «Quelles évolutions pour le secteur associatif ?», mai 2011
  • CONSEIL RÉGIONAL RHÔNE-ALPES, «Ateliers Citoyens Vie associative Associations : Les difficultés auxquelles les associations ont à faire face en matière de financement», mars 2011
  • ISBL CONSULTANTS, «Restructuration et rapprochement des associations : aspects juridiques et fiscaux», Lyon, décembre 2010
  • CONSEIL GÉNÉRAL DES DEUX-SÈVRES (Direction de la Cohésion sociale), en partenariat avec la MAIF, les ÉDITIONS WOLTERS-KLUWER LAMY ASSOCIATIONS, «Financer son projet associatif : les nouvelles règles du jeu», Niort, décembre 2010
  • CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, «Responsabilité de l’association et de ses dirigeants», Villeurbanne, novembre 2010
  • CONSEIL RÉGIONAL POITOU-CHARENTES, «L’Économie sociale et solidaire à l’échelon européen», Poitiers, novembre 2010
  • FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS, «Restructurations d’associations : quels enjeux ? », Paris, octobre 2010
  • PRÉFECTURE DU LOT, «Responsabilité civile et pénale des bénévoles et dirigeants associatifs », Cahors, octobre 2010
  • FONDATION DU PATRIMOINE, 7es Assises Nationales du Patrimoine Bâti et Développement Local, «Quels mécénats pour le patrimoine ?», Amiens, octobre 2010
  • RÉSEAU SAVARA, «La fiscalité des associations : comment optimiser ?», Grenoble (Maison du CDOS de l’Isère), octobre 2010
  • MAIRIE DE MARSEILLE, «La responsabilité civile et pénales des élus dans le cadre des partenariats associatifs», Marseille, septembre 2010
  • BARREAU DE LYON, «Associations : quelles stratégies face aux crises ?» (Atelier regroupement et restructuration des associations), Lyon, septembre 2010
  • ISBL CONSULTANTS, « Créer et gérer un fonds de dotation », Paris, avril 2010
  • CPCA Midi Pyrénées, « RGPP et réforme territoriale : quelles conséquences pour le secteur associatif », Toulouse, mars 2010
  • PRÉFECTURE DU LOT, « Mécénat et fonds de dotation », Cahors, février 2010
  • UFOLEP, « Le mécénat sportif et culturel, Tarare », janvier 2010
  • CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, « La responsabilité civile et pénale des associations et desdirigeants », Villeurbanne, janvier 2010
  • CENTRE FRANÇAIS DES FONDATIONS (Fondation de France), « Intérêt général, utilité publique ou utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour le secteur associatif ? », Annecy, novembre 2009
  • PRÉFECTURE DU LOT, « L’organisation d’une manifestation par les associations (aspects juridiques et fiscaux) », Cahors, octobre 2009
  • COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE RHÔNE – ALPES, « Le mécénat sportif », Lyon, Parc de Gerland, octobre 2009
  • CLCG « Rôle d’une charte éthique dans le réseaux des associations de gestion et de comptabilité CLCG », Paris, septembre 2009
  • ASARTIS DEVELOPPEMENT, « Créer et gérer un fonds de dotation », Angers, juin 2009
  • EFE Entreprises, « Bien gérer son association (aspect juridique et fiscal) », Paris, mars 2009
  • ADDES – Fondation Crédit Coopératif, « Utilité publique, intérêt général et utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour les associations », Paris, mars 2009
  • PRÉFECTURE DU LOT, « Les conflits dans les associations », Cahors, mars 2009
  • CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, « La responsabilité des associations et leurs dirigeants », Lyon, février 2009
  • UNIVERSITÉ Jean Moulin LYON III, « La responsabilité fiscale et pénale du chef d’entreprise », Lyon, colloque, 31 octobre 2008
  • SALON SLTT / RÉGION RHÔNE-ALPES, « Le mécénat sportif », Lyon, octobre 2008
  • CLCG, « Présidents et Directeurs des Centres de gestion agréés », Paris, septembre 2008
  • Communauté Urbaine de Bordeaux, « Le financement public des associations », Bordeaux, septembre 2008
  • CONFÉRENCE PERMANENTE DES COORDINATIONS ASSOCIATIVES, « Les associations s’engagent dans les élections municipales », Paris, janvier 2008
  • ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE LYON, « L’association est-elle une entreprise comme une autre ? », Barreau de Lyon – Université Lyon III, 2007
  • SALON FONDATION MÉCÉNAT « Le régime juridique et fiscal des fondations », Versailles 2006
  • UNIVERSITÉ LYON III – Master Pro Fiscalité des entreprises « Fiscalité des organismes sans but lucratif » (2005)
  • D.R.J.S. LIMOGES, « Budget des associations : aspects juridiques, fiscaux et comptables » (2005)
  • XIXE COLLOQUE ADDES – Fondation Crédit coopératif « Associations et entreprises : des rapports complexes et ambiguës » (Maison de la Chimie et des sc. de l’Homme), Paris, 2005
  • ESC TROYES  Ingénierie et Management du Sport « Structures sportives : régime juridique et fiscal » (2002-2007)
  • RÉSEAU SARA, « Ressources des associations : régime juridique et fiscal», Strasbourg (2004)
  • FORUM DLA « Financement des activités associatives » (Châteauroux, 2004)
  • I.N.J.E.P. MINISTÈRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS « Régime juridique et fiscal des associations » (Marly le roi, 2003-2004-2007)
  • ESPACE ASSOCIATIF CONSEIL GÉNÉRAL RHÔNE-ALPES (Permanences 2001-2003)
  • SCIENCES PO. GRENOBLE « associations parapubliques : comment régulariser une situation de gestion de fait ? » (2002)
  • CONSEIL GÉNÉRAL DU RHÔNE « Les organes collégiaux d’administration de l’association » (2002)
  • COLLOQUE E.S.C. TROYES « La professionnalisation des associations sportives » (2002)
  • FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS « Responsabilités des associations » (Palais des Congrès, Paris, 2002)
  • FÉDÉRATION DES CENTRES SOCIAUX « Responsabilité civile et pénale des dirigeants associatifs » (Lyon, 2002)

OUVRAGES (Monographies)

  • La gouvernance associative : aspects juridiques et fiscaux (en cours de rédaction)
  • Le fonds de dotation : une révolution dans le monde des ISBL, collect. Lamy Axe Droit, déc. 2015, mon. (2ème éd.)
  • Le fonds de dotation : une révolution dans le monde des ISBL, collect. Lamy Axe Droit, 2010, mon. (1ème éd.)
  • L’entreprise associative Guide juridique des activités économiques et commerciales des associations, (Préface Hugues Sibille), Cadre territorial, nov. 2006
  • Des aspects juridiques liés à l’organisation d’une manifestation sportive, Ouvrage collectif, Presse Université du sport, octobre 2005

 

ETUDES

  • Lamy associations « Fonds de dotation » (en cours de rédaction)

  • Lamy associations « Activités économiques et commerciales des associations » (Étude 246)
  • Lamy associations « Fondations d’entreprise » (Étude 915)
  • Lamy associations « Statuts » (Étude 105)
  • Lamy associations « Contrat d’association – Formation » (Étude 108)
  • Lamy associations « Dénomination – Constitution » (Étude 120)
  • Lamy associations « Constitution – Siège – Établissement secondaire » (Etude123)
  • Lamy associations « Constitution – Liberté publique – Capacité juridique – Déclaration » (Étude 126

  • Lamy associations « Organe collégial de direction » (Étude 200)
  • Lamy associations « Fonctionnement des assemblées générales » (Études 212, 213 et 214)
  • Lamy associations « Procès-verbaux » (Étude 218)
  • Lamy associations « Pouvoir disciplinaire dans les associations » (Étude 226)
  • Lamy associations « Dissolution volontaire » (Étude 305)
  • Lamy associations « Publicité de la dissolution » (Étude 317)
  • Lamy association « Dissolution administrative » (Étude 311)
  • Lamy associations « Dissolution judiciaire » (Étude 308)
  • Lamy associations « Transformation – Dévolution des biens » (Étude 314)
  • Lamy associations « Fusion entre associations » (Étude 320)
  • Lamy associations « Transformation de groupements » (Étude 323)
  • Lamy associations (formulaires) « Statuts » (Étude 105)
  • Lamy associations (formulaires) « Siège social » (Étude 110)
  • Lamy associations (formulaires) « Assemblées générales » (Étude 205)
  • Lamy associations (formulaires) « Membres – Adhésion – Démission » (Étude 210)

  • Lamy associations (formulaires) « Procès-verbaux – Registres » (Étude 218)

INTERVIEW/AUDITIONS PARLEMENTAIRES

  • Le secteur associatif en Auvergne – Rhône Alpes, Audition au CESER Auvergne Rhône-Alpes, 20 mars 2017
  • Regroupement des associations sanitaires, sociales et médico-sociales : choisir ses alliés – interview Revue Direction(s)  – n°135-  oct. 2015, pp. 24 – 33
  • Association ou fondation : une option stratégique – interview Revue Direction(s) – n°131 – mai 2015
  • L’avenir du groupe Servier ? – interview Magazine Le Moniteur des pharmacies, mai 2014
  • Projet de loi relative à l’économie sociale et solidaire, juillet 2014
  • Le Fonds de dotation, un réservoir financier – interview Revue Direction(s), n°117, février 2014, p. 30
  • Le projet de loi d’Économie Sociale et Solidaire – interview Blog Groupe socialistes Rhône-Alpes, juillet 2011
  • Les nouvelles formes de mécénat culturel – Audition parlementaire enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 18 mai 2011
  • Quelles évolutions à prévoir pour le secteur associatif  ? – interview Radio Bleu, mai 2011
  • Associations : un subtil équilibre entre liberté et contrainte (Pacte social) – interview Revue Échanges, n°287, mai 2011
  • La responsabilité civile des dirigeants d’associations sportives – interview Revue Sport et Stratégies – n°240 – 29/11/2010 au 05/12/2010
  • Le fonds de dotation – interview Le Journal des Arts – n° 333 – 22/10/2010
  • Le fonds de dotation – interview BIPE note d’analyse mensuelle d’AssetFi Management Services, Interview, juillet 2010
  • La gouvernance et le financement des associations – Audition parlementaire enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 1er octobre 2008
  • Les associations souffrent d’un flou législatif grandissant – interview, Les Echos, 12/08/2005
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