Jean-Pierre VIAL est l’auteur d’un nouvel ouvrage : « Piscines et baignades – Mesures de police et de sûreté, responsabilités pénales et réparations civiles ».  Un guide pour connaître et comprendre la jurisprudence du contentieux des accidents de bains, qui propose des solutions concrètes afin de pouvoir améliorer les dispositifs de prévention des risques.

Ce guide familiarisera les professionnels (exploitants, maîtres nageurs sauveteurs, enseignants, éducateurs sportifs, animateurs) avec les règles du droit de la responsabilité et leurs applications aux accidents de bains.
Le contentieux des accidents de bains mérite l’attention car il embrasse un large spectre touchant à la fois au droit pénal, au droit civil et au droit administratif. La matière se nourrit pour l’essentiel d’une abondante jurisprudence que les professionnels ont tout intérêt à connaître, mais dont ils ont parfois de la peine à saisir le sens, faute de culture juridique.
Cette nouvelle édition du contentieux des piscines et baignades consacre une partie aux mesures de police et de sûreté. Elle intègre les dernières nouveautés législatives comme la loi n° 2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes qui sévissent dans tous les milieux sportifs. Elle comprend également une analyse des jugements les plus récents rendus par les juridictions répressives en matière d’homicides et blessures involontaires.
Les professionnels y trouveront des situations concrètes auxquelles ils peuvent être confrontés et pour lesquelles ils attendent des solutions.
Par ailleurs, une étude des différents régimes de responsabilité applicables aux exploitants ainsi qu’une présentation des manquements dans l’organisation et la surveillance des baignades permettront, à ceux qui cherchent une approche pratique du sujet de trouver matière à une meilleure prévention des risques d’accident.

 

 

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En savoir plus : 

Jean- Pierre VIAL : « Piscines et baignades – Mesures de police et de sûreté, responsabilités pénales et réparations civiles », Territorial éditions. P.U.S. juin 2019.