Le jeudi 15 mars 2018 aura lieu à LYON une formation Atelier-Débat ISBL CONSULTANTS intitulée : « Optimiser l’organisation de votre festival de musique« .

Cette formation est organisée en partenariat avec la Société d’éditions Wolters-Kluwer Lamy Associations.

Réservez dès maintenant votre Atelier-Débat (programme et bulletin d’inscription ci-joints).


Intervenant : Colas AMBLARD, Docteur en droit, avocat associé, Société d’avocats NPS CONSULTING, Directeur des Publications ISBL CONSULTANTS.

Colas Amblard publie prochainement aux éditions Juris-Associations (Dalloz) un article sur l’optimisation du régime fiscal des festivals de musique.

 

OBJECTIFS :

  • Maîtriser l’ensemble des paramètres juridiques et fiscaux en matière d’organisation de festivals
  • Définir le modèle économique de votre festival
  • Optimiser votre festival sur un plan fiscal et financier

 

PROGRAMME :

 1.   Données chiffrées concernant l’activité festivalière

  • Étude statistiques CNV 2015
  • Rapport Cohen 2016

 

2.   Contexte économique et financier

  • Tendances liées au modèle économique
  • Diversification des ressources publiques et privées
  • Déspécialisation et permanentisation des festivals
  • Impact des festivals sur les territoires

 

3.   Choix de la structure porteuse : organismes privés et publics

  • Association
  • Société commerciale
  • Collectivités et établissements publics

 

4.   Optimiser la gouvernance de votre festival

  • Statuts et règlements intérieur
  • Maîtrise du projet
  • Interaction bénévoles – salariés
  • Travailler en commissions
  • Le directeur artistique ou de la programmation
  • Responsabilité civile et pénale

 

5.   Choix du modèle économique

  • Activité principale
  • Activité exceptionnelle

 

6.   Optimiser le régime fiscal de votre festival

  • Festival non assujetti aux impôts commerciaux (IS, TVA, CET)
  • Festival assujetti aux impôts commerciaux
  • Festival organisé dans le cadre de manifestations exceptionnelles
  • Régime du mécénat (avantages – contraintes)
  • Les activités accessoires (production musicale, vente de disques, produits dérivés, enseignement musical, buvette restauration et hébergement, retransmission et vente d’espaces publicitaires…)
  • Taxe sur les spectacles
  • Taxe sur les salaires
  • Droits SACEM

 

7.   Les différentes étapes à suivre dans la conduite de votre projet

  • De l’idée au projet :
    – Fond et forme
    – Étude d’impact
    – Constituer une équipe
  • S’organiser :
    – Animer son équipe
    – Planifier son projet
    – Organiser un festival inter-associatif
  • Trouver des financements publics et privés
    – Le dossier de présentation
    – Présence sur les réseaux sociaux
    – Diversifier ses sources de financement
    – Les subventions
    – Les soutiens des partenaires
    – Fonds de dotation, mécénat (financier, de compétences, en nature) et crowfunding
  • Donner corps à votre festival
    – Le choix du lieu
    – Le choix du nom, la marque et sa protection
    – Les différentes formalités administratives (licence d’entrepreneur de spectacle, réglementation des débits et boissons…)
    – La contractualisation des intervenants
    – La programmation artistique
    – Sécurité et assurances
    – Droits des artistes, devoirs de l’organisateur
    – Gestion comptable et impôts

 

PUBLIC :

Directeurs et salariés de festivals – porteurs de projets – élus associatifs – élus de collectivités territoriales – experts comptables – consultants.

 

Prérequis

Aucun prérequis n’est exigé en termes de compétences ou d’expérience.

 

MÉTHODE : L’intervention sera :

  • interactive et un temps d’échange sera organisé entre l’intervenant et les participants
  • essentiellement basée sur des exemples pratiques, tirés d’expériences professionnelles
  • quiz de restitution

 

***

Renseignements : Valentina RICCI – ISBL CONSULTANTS 7 rue Désirée – 69001 Lyon – contact@isbl-consultants.fr

Horaires : 9H30/12h30 – repas avec l’intervenant – 13h30/17H30

Lieu : 1 Place Francisque Régaud – 69002 Lyon

Les Ateliers-Débats ISBL CONSULTANTS sont organisés en partenariat avec les Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations.

Pour en savoir plus :

Inscription Atelier-Débat du 15/03/2018 : Je réserve maintenant




Documents Joints:

Téléchargez le bulletin d’inscription et inscrivez vous : ICI

bulletin d’inscription – 15032018

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