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Sylvain MAZEAU

Intervenant ISBL consultants


Avocat associé ALTYS

Titulaire d’un DEA de Droit privé et d’un DESS Droit du numérique et des technologies nouvelles (Paris I Panthéon - Sorbonne), Sylvain MAZEAU est avocat en droit des affaires.

Il accompagne, en conseil et en contentieux, les ISBL dans leurs problématiques relatives au droit de la propriété intellectuelle (Droits d’auteur, marques, brevets, droits à l’image, concurrence déloyale) et plus particulièrement au droit des technologies avancées (internet, informatique, multi-média).

Par ailleurs, il anime régulièrement des conférences organisées par des associations actives dans la promotion et la valorisation des technologies avancées (IGDA, CREALYS, LYON GAME, LYON INFO CITE).

Il est également chargé d’enseignement à l’Ecole Supérieure de Commerce de Saint-Etienne (ESC).

Au sein d’ISBL consultants , Sylvain MAZEAU se propose de sensibiliser les ISBL, d’une part, à la protection et à la valorisation de leurs actifs incorporels (marques, bases de données, logiciels, études et autres créations immatérielles) et, d’autre part, aux spécificités des législations applicables au monde du numérique (obligations relatives à l’exploitation commerciale ou non d’un site Internet, exploitation de données personnelles, licences, contrats informatiques, etc.).

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- Les précautions juridiques à respecter avant de référencer ou faire référencer votre site internet in Legalbiznext - mai 2002

- Comment protéger et exploiter vos bases de données in Pôle Productique Rhône-Alpes - octobre 2004



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