En proposant une analyse détaillée de la responsabilité pénale, civile et administrative des organisateurs sportifs et de leurs personnels d’encadrement, enrichie de nombreuses références jurisprudentielles, le présent ouvrage devrait répondre à leur demande d’information.

Extrait du sommaire

1 La répression des comportements délictueux Le risque pénal contenu pour les personnes physiques Homicides et blessures involontaires Non-assistance à personne en péril Mise en danger d’autrui L’aggravation du risque pénal pour les personnes morales Responsabilité pénale limitée des collectivités territoriales Responsabilité par représentation Peines encourues 2 L’indemnisation des dommages corporels Responsabilité des organisateurs sportifs de droit privé Responsabilité des organisateurs sportifs de droit public Responsabilité pour faute prouvée, Responsabilité pour faute présumée Responsabilité sans faute Les limites à la responsabilité des organisateurs Absence de causalité Cause étrangère Clauses exclusives de responsabilité

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