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Responsabilité civile et pénale en matière sportive 7 juin 2011

DESCRIPTF : Identifier les risques spécifiques en matière de pratique sportive - Présentation de la responsabilité civile et pénale en matière sportives (clubs sportifs - pratiquants - Dirigeants sportifs - Personnels encadrant - Organisateurs de manifestations sportives) - anticipation des risques - Mise en conformité juridique
OBJECTIFS : Anticiper les risques - Sécuriser les acteurs de la vie sportive sur le plan de la responsabilité civile et pénale - Sécuriser les dirigeants sportifs
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Droits à l’image du sportif 24 mai 2011

DESCRIPTIF : Défense de l’image du sportif - Contractualisation des droits à l’image du sportif
OBJECTIFS : Protéger l’image du sportif et des acteurs du monde sportif
PUBLIC VISE : Tout public
DUREE : 1 journée
INTERVENANTS : Sylvain MAZEAU - Jean Christophe BECKENSTEINER - Intervenants ISBL consultants
PRIX : Sur devis préalable - Tarif à la journée - Prise en charge des frais de déplacement de l’intervenant - Prix proposé pour 20 participants maximum
MODALITES D’INTERVENTION : Approche (...)

L’assurance des sportifs professionnels 24 mai 2011

DESCRIPTIF : identifications des risques liés aux métiers de sportif professionnels - définition du périmètre d’assurance - couverture individuelle ou collectives
OBJECTIFS : Identifier les risques spécifiques en matière de sport professionnel - Optimiser le périmètre d’assurance des structures sportives - Sécuriser la situation des sportifs professionnels sur le plan de leur couverture d’assurance
PUBLIC VISE : Agents - Directeurs de clubs sportifs professionnels - Avocats - Consultants
DUREE : 1 (...)

Manager un club sportif 24 mai 2011

DESCRIPTIF : Voir plan d’intervention ci-joint
OBJECTIFS : Voir plan d’intervention ci-joint
PUBLIC VISE : Bénévoles et Dirigeants associatifs - Directeurs salariés - Consultants - Société de communication
DUREE : 1 à 2 journées (à définir)
INTERVENANT : François MAYAUX - Intervenant ISBL consultants
PRIX : Sur devis préalable - Tarif à la journée - Prise en charge des frais de déplacement de l’intervenant - Prix proposé pour 20 participants maximum
MODALITES D’INTERVENTION : Approche personnalisée - (...)

Le contrôle URSSAF 24 mai 2011

DESCRIPTIF : Cette formation consiste à connaître les principales étapes du contrôle URSSAF ainsi que les possibilités de recours en cas de contestation sur le contenu de la lettre d’observation.
OBJECTIFS : Le principal objectif de cette formation est d’acquérir une connaissance suffisante de la procédure de contrôle URSSAF afin d’éviter certaines erreurs et de pouvoir réagir le mieux possible face à ce type de situations.
PUBLIC VISE : Bénévoles et Dirigeants sportifs - Directeurs salariés - Avocats (...)

Durée et aménagement du temps de travail 24 mai 2011

DESCRIPTIF : Ce module vise à acquérir les connaissances de base en matière de durée et d’aménagement du temps de travail
OBJECTIFS : Cette formation est consacrée spécifiquement aux problèmes liés à la durée du travail rencontrés dans le milieu sportif tant sur le plan du temps de travail effectif (durées maximales, heures supplémentaires, temps partiel etc...) que sur son organisation (modulation, forfaits en jours ou en heures, intermitence etc.)
PUBLIC VISE : Bénévoles et Dirigeants sportifs - (...)

Les aides à l’embauche 24 mai 2011

DESCRIPTIF : Présentation des principaux dispositifs d’aides à l’embauche
OBJECTIFS : Les participants vont acquérir une connaissance ciblée des aides à l’embauche grâce à une sélection de dispositifs particulièrement adaptés au milieu associatif et sportif (comparaison des avantages et des inconvénients de chaque système d’embauche)
PUBLIC VISE : Bénévoles et Dirigeants sportifs - Directeurs salariés - Avocats - Experts comptables - consultants
DUREE : 1 journée
INTERVENANT : Jean-Christophe (...)

Comment bien rédiger ses contrats de travail ? 24 mai 2011

DESCRIPTIF : Technique de rédaction d’un contrat de travail adaptée aux besoins du milieu associatif
OBJECTIFS : Les participants vont acquérir les connaissances de base relatives au contrat de travail (à durée indéterminée ou déterminée), à temps partiel, au CNE, de manière à pouvoir rédiger un contrat conforme aux prescriptions légales et correspondant à la finalité recherchée...
PUBLIC VISE : Bénévoles et Dirigeants sportifs - Directeurs salariés - Avocats - Experts comptables - consultants
DUREE : 1 (...)

L’encadrement des activités physiques et sportives 24 mai 2011

DESCRIPTIF : Présentation de la réglementation des emplois d’encadrement des activités physiques et sportives
OBJECTIFS : Les participants vont acquérir les principes généraux applicables en matière d’encadrement des activités physique et sportive, tant au niveau des éducateurs eux mêmes qu’au niveau des structures qui emploient ces éducateurs et les responsabilités qui peuvent en découler.
PUBLIC VISE : Bénévoles et Dirigeants sportifs - Directeurs salariés - Avocats - Experts comptables - consultants (...)

Protéger le patrimoine immatériel de votre club sportif 23 mai 2011

DESCRIPTIF : Présentation des contraintes juridiques liées au patrimoine immatériel des clubs sportifs (dénomination sociale - marques - couleurs du club sportif - logiciels - site internet) - Détection des risques - Optimisation de la protection sur un plan juridique
OBJECTIFS : Appréhender sur le plan juridique la protection et la valorisation du patroime immatériel des clubs sportifs (marques, couleurs du club sportif, brevets, logiciels, bases de données, site internet, bases documentaire, etc) (...)

Optimiser les outils financiers au sein de votre club sportif 23 mai 2011

DESCRIPTIF : Retraitement des informations financières (rentabilité, équilibres...) - Mise en place des outils d’interprétation (soldes intermédiaires, fonds de roulement, rentabilité du club sportif) - analyse des variations par postes
OBJECTIFS : Etre en mesure d’analyser des documents de synthèse comptable - Mise en place d’indicateurs financiers - Etre en mesure de mesurer l’impact financier des décisions stratégiques de votre club sportif
PUBLIC VISE : Dirigeants de clubs sportifs - Directeurs (...)

Maîtriser la comptabilité au sein de votre club sportif 23 mai 2011

DESCRIPTIF : obligations comptables des associations sportives (nomenclatures - présentation des problèmes spécifiques) - Organisation générale du Plan comptable par classes, présentation des comptes annuels - étude des comptes spécifiques - étude du compte de fonctionnement - Annexes comptables - rôle d’une comptabilité analytique
OBJECTIFS : Approfondir ses connaissances et son expérience en matière de comptabilité au regard des spécificités associatives sportives
PUBLIC VISE : Dirigeants associatifs - (...)

Optimiser son club sportif professionnel 23 mai 2011

DESCRIPTIF : Rappel de l’environnement juridique et fiscal (Loi du 28 déc. 1999 modifiée) - Identification des besoins spécifiques des groupements sportifs professionnels - Optimisation des ressources - Centres de formation - Optimisation juridique et fiscal de la structure sportive - sécuriser la situation des dirigeants sportifs sur le plan de leur repsonsabilité civile, pénale et financière
OBJECTIFS : Optimiser le groupement sportif professionnel sur un plan juridique et fiscal - Développer (...)

Créer sa filiale commerciale sportive 23 mai 2011

DESCRIPTIF : Rappel de l’environnement juridique sportif professionnel(Loi du 28 déc. 1999 modifiée) - Identification des besoins en matière de filialisation sportive - Choix de la structure filiale (EURSL - SAOS - SASP) - Elaboration d’une convention support - Contraintes en matière de partenariats publics et privés - Régime juridique et fiscal du Centre de formaztion - Optimisation du groupement sportif professionnel sur un plan juridique et fiscal
OBJECTIFS : Assistance à la création d’une (...)

Droit du travail du sport 23 mai 2011

DESCRIPTIF : Cette formation de base consiste à balayer les grands principes applicables dans les relations de travail. Module de mise à niveau conseillé avant toute autre formation en droit du travail.
OBJECTIFS : Connaître les notions principales et nécessaire à tout dirigeant procédant à une ou plusieurs embauches - Appréhender les règles applicables aux différents acteurs de la structure -Clarifier les droits et obligations de tout dirigeant en la matière - Maîtriser les notions fondamentales et (...)

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